Déposée le 27 juillet 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VEPROL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOXIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VEPROL domicilié(e) Le Bord 'Haut, 95450 VIGNY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.
La marque DOXIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606552.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL VEPROL, société à responsabilité limitée - Le Bord 'Haut, 95450 VIGNY - France
NOVAMARK INTERNATIONAL - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01
Inscription le 1 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246395 - Publication au BOPI 1997-12-01
Inscription le 24 octobre 1996 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°208341 - Publication au BOPI 1996-10-24
Produits vétérinaires, d'hygiène, de diététique et de nutrition animale, désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides.Aliments pour animaux, produits agricoles, horticoles forestiers et graines, non compris dans d'autres classes. Laboratoires vétérinaires
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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